Bienvenue à Cabasse ! Charmant village au cœur du Var
Bienvenue à Cabasse !
Le Lac Sainte-Suzanne et ses abords ombragés
Le Lac Sainte-Suzanne
Un village chargé d’histoire Ses vieilles portes, ses ruelles étroites...
Un village chargé d’histoire

Objet de l’enquête
L’enquête publique porte sur la modification de droit commun n°5 du Plan Local d’Urbanisme de la
Commune de Cabasse.


Le responsable du projet de modification du PLU est :
Monsieur le Maire de Cabasse
1, place de la République
83 340 Cabasse

 


Le dossier technique  est composé des pièces suivantes :
1.a : Note de présentation
1.b : Evaluation environnementale
3. Règlement
4A : Plan Loupe
4C Plan Nord
5.1. Liste des emplacements réservés
6. Orientations d’aménagement et de programmation

pdf Rapport du commissaire enquêteur (2.19 MB)

pdf 1 a EM 83026 PLU MDC5 POUR APPRO (3.03 MB)

pdf 1 b EE 83026 PLU MDC5 POUR APPRO (25.89 MB)

pdf 3 RG 83026 PLU MDC5 POUR APPRO (24.89 MB)

PLAN PLU 4A M5 CABASSE 12 2020

pdf PLAN PLU 4C M5 CABASSE 12 2020 (707 KB)

pdf 5 1 ER 83026 PLU M5DC POUR APPRO (734 KB)

pdf 6 OAP 83026 PLU MDC5 POUR APPRO (3.69 MB)

 

pdf Délibération 2021 032 (629 KB)